Ouvrages Année : 2025

Droit de l'Union européenne (9ème édition)

Résumé

Conforme au cours de Droit de l'Union européenne

Le Droit de l’Union européenne constitue un ordre juridique propre, intégré au système juridique des États membres, dont les sujets sont non seulement les États membres eux-mêmes, mais également leurs ressortissants. Le droit de l’Union européenne est d’autant plus une réalité pour chacun d’entre nous qu’aujourd’hui le trinôme Commission, Conseil et Parlement européen génère davantage de normes dans l’ordre juridique français que les pouvoirs publics français.

Le présent ouvrage a pour objet de présenter l’ordre juridique et le système contentieux de l’Union européenne. Cette nouvelle édition 2025 constitue une synthèse claire, structurée et accessible pour connaître et comprendre le Droit de l’Union européenne.

- les sources du droit de l'Union : le droit primaire (Chapitre 1), le droit dérivé (Chapitre 2), le droit conventionnel (Chapitre 3), le droit jurisprudentiel (Chapitre 4);

- les caractères du droit de l'Union : l'applicabilité directe (Chapitre 5), la primauté (Chapitre 6), les conséquences de l'applicabilité directe et de la primauté (Chapitre 7) ;

- le contentieux de l'Union : le contentieux direct (Chapitre 8), le renvoi préjudiciel ou la coopération entre le juge national et le juge de l'Union (Chapitre 9).

Domaines

Fichier non déposé

Dates et versions

hal-05322267 , version 1 (20-10-2025)

Identifiants

  • HAL Id : hal-05322267 , version 1

Citer

Stéphane Leclerc. Droit de l'Union européenne (9ème édition). Gualino, 252 p., 2025, Mémentos, 978-2-297-25969-9. ⟨hal-05322267⟩
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