En juillet 2022, le CoSo (Comité pour la Science ouverte) a rédigé un guide de non-cession des droits sur les publications scientifiques.

La stratégie de non-cession des droits est un outil au bénéfice des chercheuses et chercheurs pour conserver suffisamment de droits sur leurs articles scientifiques et ainsi permettre leur mise à disposition en accès ouvert immédiat, quel que soit le modèle de diffusion de la revue dans laquelle ils sont publiés. Elle contribue à garantir une circulation rapide et sans frein de la connaissance au sein de la communauté scientifique et au-delà.

Le guide explique la notion de non-cession des droits, son intérêt pour le chercheur ainsi que les détails pratiques de sa mise en œuvre. Il est complété par une FAQ qui répond aux principales interrogations concernant le choix des licences, les possibilités offertes lors des différentes étapes de la publication ainsi que la gestion des relations avec les éditeurs.